webleads-tracker

Sanitaire

Cabines sanitaires

Aménagement sanitaires stratifié

Sanitaires pour espaces tertiaires

PMR

Vestiaire

Protections murales pour collectivités

Armoires vestiaires casiers en stratifié

Armoires vestiaires casiers en acier

Armoires vestiaires casiers en verre

Casiers Pyxis®

Portemanteaux pour collectivités

Bancs de vestiaires

Accueil > Mentions légales

FRANCE EQUIPEMENT

SAS au capital social de 40.000,00 EURO

 

6 rue benjamin Franklin

70190 RIOZ

implatation de France Equipement

 

 

Tél : 03 84 91 24 50

Fax : 03 84 91 24 51

RCS : Gray-Vesoul B 390 140 754

SIRET : 39014075400024

Code APE : 46 49 Z

Immatriculation : 16 / 10 / 2000

TVA : FR 01 390 140 754

 

 

 

Informatique et libertés


Soucieux de participer à une société de l'information respectueuse des droits des personnes, le site internet de France Equipement respecte les recommandations concernant les informations nominatives.

 

 

Exercice du droit d'accès

Conformément à l'article 34 de la loi "Informatique et libertés", vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous à :

 

* par courrier :

France Equipement 

BP10 - 70190 RIOZ

 

* par mail :

nvan-meerssche@franceequipement.fr (Directeur de la publication)

 


Pour plus d'information sur la loi "Informatique et libertés", vous pouvez consulter le site internet de la CNIL.

(*) CNIL Commission nationale de l'informatique et des libertés

 

Droits d'auteur/Copyright

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées.
Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

* n'utiliser de telles informations qu'à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales.
* ne pas modifier de telles informations.

Toute autre utilisation, non expressément autorisée, est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de France Equipement.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par "www.franceequipement.fr".
En revanche, les pages de "www.franceequipement.fr" ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

 

Messagerie

Pour toute suggestion, remarque, réaction concernant ce site, n'hésitez pas à écrire au webmaster.

 

 

Important

Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'internet peuvent être interceptés sur le réseau ; jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie.

 


 

Boite à outils
Suivi de commandes en ligne
Simulateur de prix
Photocopieuse virtuelle
Colorisateur
Photothèque
Descriptifs techniques
Normes produits
Bibliothèque AUTOCAD
Documents annexes
Nos références
GROUPE SCOLAIRE DANTON - LIVRY GARGAN
Plus de références